Mentions légales

Éditeur du site

Directeur de la publication

M. Gérard CHARLES, Maire de Mons-en-Laonnois, en qualité de représentant légal de la commune.

Hébergeur

Le site est également développé et maintenu par INDXONE — indxone.com — SASU au capital de 1 000 €, SIRET 999 968 902 00018.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logotypes, icônes, données) est la propriété de la Mairie de Mons-en-Laonnois ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite de la commune.

Responsabilité

La Mairie de Mons-en-Laonnois s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. Elle décline toute responsabilité en cas d'inexactitude ou d'omission.

Ce site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. La mairie n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Données personnelles

Ce site collecte uniquement les données strictement nécessaires au traitement des demandes de contact et signalements. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à vos données : mons.mairie@wanadoo.fr ou consulter notre politique de confidentialité.

Cookies

Ce site n'utilise pas de cookies publicitaires. Seuls des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site (mémorisation des préférences d'accessibilité) sont utilisés. Ils ne nécessitent pas de consentement préalable.

Loi applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : mai 2026